retrouvé 5 ans après mais adopté

je poste pour une amie qui n'a pas internet elle voudrait savoir quel recours elle a concernant son histoire , il y a pratiquement 5 ans elle a perdu onyx son bouvier bernois de 2 ans, quelqu un a gentiment ouvert son portail, , elle avait appelé mis des affiches bref la totale et ce lundi elle a recu un appel de son vétérinaire qui la connaissait bien car on lui a emmené un chien à soigner qui était le sien, bref elle se rend chez le vétérinaire reconnait son chien le bel onyx a grandi depuis c est un bel adulte de sept ans seulement la personne qui a adopté onyx ne veut pas lui rendre , car elle l a adopté à la spa impossible de savoir de quelle spa il s 'agit, elle m a bien dit que son chien était pucé donc bien identifiable, et que son fixe n'avait jamais changé comment cela est il possible et comment peut elle faire pour récupérer onyx merci pour anna et onyx

Le chien est identifié à quel nom? Si c'est au nom de votre ami j'imagine qu'elle peut avoir des recours...

A voir avec l'avocat des loups

en effet le chien est t identifié a son nom et aux dires de la personne qu elle a vu chez le vétérinaire elle l'aurait adopté il y a deux ans trois ans de mystère pour savoir ou il se trouvait

Je pense que le chien s'est perdu et a du être apporté à une spa qui devait normalement contacter le propriétaire à l'aide du transpondeur ( ou du tatouage ) car les références de la scc y sont notées !
C'est là qu'il y a déja un probléme ! Ont-ils appelé, contacté votre amie ?

Sans réponse une spa peut faire les démarches auprés de la scc pour obtenir une identification à son nom ( procédure trés difficile pour les particuliers ! )...ensuite elle a pu le faire adopter normalement !



La proprio est de bonne foi sa nouvelle maîtresse et, doit avoir le chien à son nom!! Il faut prouver la faute de la spa en premier lieu pour démontrer qu'elle n'a pas suivi la procédure de vérification.....il faut de toute urgence vérifier les faits au niveau de la spa ( qui va argumenter en tout état de cause qu'elle n'a pas pu joindre votre amie ! ).

Si vous arrivez à prouver ( par tous moyens ) que le chien a été adopté de façon frauduleuse, il peut vous être restitué .....mais ce sera le jugement de Salomon car votre amie et le nouvelle proprio ont aimé cet animal ...

En matiére de meuble le nouvel acquéreur de bonne foi a la préférence ( même si les animaux sont malheureusement considérés comme tels le code civil ! ), devant les tribunaux la notion de pretium doloris est reconnue, et le juge peut statuer en "équité".......

Je viens de lire le com de lilou73 qui a été posté pendant que je répondais !

Si le chien est encore identifié au nom de son amie ( facile de le faire vérifier par le véto ), il n'y a pas de souci : il appartient à votre amie sans contestaion ! la spa, la nouvelle adoptante sont fautives et, doivent restituer le chien à son véritable et unique proprio !

Elle peut , même demander des D.I pour vol et/ou détention frauduleuse !




Me contacter en MP, si vous avez plus d'infos ou de questions !

J'ajoute : si le véto constate que le chien est bien identifié au nom de votre amie, il peut lui faire une attestation à ce sujet , avec ce document : je lui conseille d'aller à la gendarmerie pour demander la restitution immédiate du chien avec leur intervention !

Bonne chance et heureux dénouement pour votre amie et son toutou !

merci je l ai appelé elle va suivre vos conseils je vous tiens au courant ce soir car en effet non seulement il est pucé a son nom mais depuis cinq ans elle appelait regulièrement pour savoir si on avait appelé pour son chien rien donc la spa n apas vérifié , cela me contrarie moi meme je recherche mon chat depuis un an ?...merci d'avoir pris le temps de me répondre

Pas sur que ce soit si simple, même si le chien est pucé au nom de votre ami.

La nouvelle propriétaire est dite "possesseur de bonne foi" car elle n'est pas en cause dans le cafouillage de la SPA concernant son identification.
La loi dit que la revendication d'un meuble (car pour la loi nos animaux sont un meuble) est possible contre un possesseur de bonne foi dans les 3 ans suivant la perte ou le vol.

Il y a toujours possibilité de se retourner contre la SPA qui n'a pas fait son travail de vérification de la puce. Ce n'est malheureusement pas la première fois que j'entends ça...

Ce que je n'ai pas bien compris c'est si la puce au nom de votre amie est toujours "active" et lisible par un lecteur? Si oui, il y a eu une deuxième identification ou non par la SPA ou la nouvelle proprio?

La nouvelle "proprio" n'est pas possesseur de bonne foi car le chien est identifié au nom de son amie, elle n'a aucun justificatif relatif à l'animal !!! le délai passe à 30 ans en matiére de revendication !

C'est la SPA qui est en cause pas la nouvelle proprietaire.

Je ne vois pas pourquoi elle serait de mauvaise foi

En effet la SPA aurait du appeler la propriétaire du chien vu qu'il était pucé. S'ils n'ont pas vérifier s'il était pucé, ils ont mal fait leur boulot.

lilou73 : Votre amie doit avoir les papiers du chien encore avec le numéro de puce prouvant qu'il est à elle. Après tout dépend sous quel nom est le chien, normalement la SPA a du faire le nécessaire pour le changement de propriétaire et si ça a été fait, aux yeux de la loi on va dire, le chien n'est plus à votre amie mais à l'adoptante.

Et normalement le vétérinaire grâce au numéro de puce du chien peut vous donner la SPA s'il le souhaite, où le chien a été adopté, tout est marqué sur le fichier.

merci pour tous ces renseignements elle a vu aupres de la gendarmerie qui n ont rien voulu savoir donc demain elle va voir avec son veterinaire pas rapport a vos conseils je pense qu elle aura les renseignements apres tout il l a prevenu je pense que lorsqu on est sous l'émoi on a plus les idées claires tout ce qu on veut c est son animal merci pour eux

Quel dilem !!

Après avoir été aimé par 2 fois, ce chien qu'une famille a adopté en toute bonne foi, qui l'aime et qui le soigne ...va devoir se séparer de lui parce qu'1 SPA n'a pas fait son boulot !!
La justice devra trancher ...Mais le mythe de Salomon devant l'enfant que 2mères revendiquent ...sera t'il une nouvelle fois bien pesé et jugé par les 2parties?

oui tout a fait d accord avec ce que tu as écrit , mais anna appelait regulierement depuis 5 ans si j ai tout saisi les gens qui ont onyx sont a 40 km de chez elle elle a eu leur coordonnees elle les voit ce soir j espere que cela s arrangera sinon elle portera plainte contre la spa qui a fait adopter onyx car a priori ils ont écarte le fait qu il soit pucé quelle histoire encore une fois merci de sa part a tous certains conseils l ont bien aidés elle était perdue affolée la première fois que je l ai eu

Je comprend que pour ton amie sa doit-être dur mais à t'elle pensée au bonheur de son chien, cela fait 5 ans qu'il est dans une famille qui apparement le soigne correctement et prend soin de lui.

Maintenant il a 7 ans et l'expérance de vie d'un Bouvier Bernois n'est pas très longue donc ne vaut-il pas mieux pour lui qu'elle le laisse dans cette famille ? Le chien l'a sûrement oublié depuis longtemps et si elle obtient gain de cause je pense que le chien sera malheureux de changer de voyer.
Le bouvier Bernois est un chien fidèle et affectueux, le changer de famille à son age ne lui fera pas du bien.

Mag a raison ! Le droit est du coté de ton amie qui a du avoir beaucoup de peine suite à la disparition de son boubou, mais le chien a du s'attacher en 5 ans à sa nouvelle famille !
C'est un cas qui arrive aussi pour certains enfants, et c'est toujours un déchirement pour tous !
Aussi vais-je donner un "conseil" en équité :

les 2 "familles" devraient s'entendre pour le bonheur du boubou, et établir ( comme pour les enfants) qu' une partie le garde et l'autre puisse le voir ( même le garder aussi réguliérement) ..

en fait onyx a été adopté il y a à peine deux ans il a reconnu son ex maitresse selon ses dires il lui a fait la fete on ne saura pas ou il était durant ses 3 ans mais je pense qu un arrangement entre les deux proprietaires aura lieu mais cela fait peur , identifier son animal bien sur mais dans ce cas??? ce que je ne comprends pas c est qu ils nont pas pu faire mettre onyx a leur nom perso j y comprends rien c est hallucinant ce genre de situation normalement la spa doit remettre des papiers tout ca est bizarre , enfin ils se rencontrent ce dimanche je vous tiens au courant merci pour eux

Cruel dilemne... mais faut il être égoïste et ne penser qu'à soit en faisant le malheur d'une famille et le déracinement d'un chien ou bien être heureux pour le chien et en prendre un autre qui n'attend qu'une nouvelle famille ???

C'est certain que prendre du recul dans pareille situation est délicat. Mais ma mère m'a toujours dit : "on fait un enfant pour lui, pas pour soi". J'ai pas d'enfants car je n'en veux pas, mais j'ai un chien et deux chats qui sont la prunelle de mes yeux. Mes gosses quoi ! Et bien, jen e veux que leur bonheur et leur tranquilité, même si ça doit se passer sans moi, loin de moi.

Et pourquoi pas instaurer un droit de visite de ton amie chez la famille ??

bonjour je reviens donner des nouvelles, onyx a retrouvé sa première maitresse , la dame qui l'avait a menti f elle n a pas adopté onyx a la spa elle l a eu soi d isant chez un particulier pour 300 euros bref anna désirant connaitre le nom du particulier en vain a demandé preuve du paiement aucun donc menacant cette dame d une plainte pour vol celle ci lui a balancé le chien prétextant eh oui qu il ses propres mots l 'emmerder plutot qu' autre chose bref elle voulait récupérer 300 euros conclusion craignant la plainte elle a rendu onyx qui a été content de retrouver son nid douillet les animaux ont une sacrée mémoire voilà encore une preuve qu'il n y a plus que le fric en ce bas monde fric égale sourire en tout il ne faut jamais cesser d'y croire ces deux là s'aiment et se sont retrouvés

Enfin une histoire qui finit bien pour la maîtresse et pour le toutou !!! C'est agréable de savoir que ces 2 se sont retrouvés aprés autant d'années, et qu'ils vont pouvoir vivre des jours heureux !!!

oui c 'est super pour eux mais là encore on voit ce que l'argent peut faire si ce chien n'avait pas été chez le vétérinaire qu'en aurait elle fait à la longue car moi je suis sure qu'elle avait déja du le faire identifier c'est bizarre tou tcela

tout est bien qui fini bien